Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPEN TV
OpenTV, Inc. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94527594
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014

Présentation de la marque OPEN TV

Déposée le 5 juillet 1994 par la société OpenTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société OpenTV domicilié(e) 401 E. Middlefield Road, Etat de Californie,94043 MOUNTAIN VIEW,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2266001) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2266001) - 75441 - France.

La marque OPEN TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN TV est expirée depuis le 5 juillet 2014.


OpenTV, Inc. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 401 E. Middlefield Road, Etat de Californie,94043 MOUNTAIN VIEW,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2266001) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2266001) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 15 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279244 - Publication au BOPI 1999-06-15

Inscription le 13 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298723 - Publication au BOPI 2000-04-13

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2004 n°2266001 - Publication au BOPI 2004-06-01

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Appareils et instruments, organes et dispositifs, systèmes et composants électriques, électroniques, électrotechniques, électrostatiques, électromagnétiques, radio électriques, téléphoniques, scientifiques, optiques, optoélectroniques, cinématographiques, photographiques, acoustiques; d'enseignement; de télévision; de génération, d'émission, d'enregistrement, de transformation, de collecte, de traitement, de transmission, de reproduction de données, de sons et d'images pour la radio et la télévision; d'amplification, de modulation, de détection, de télétransmission, de télécommande; décodeurs, encodeurs; appareils et systèmes d'embrouillage, de désembrouillage; appareils et systèmes de cryptage, de désencryptage et d'encryptage; récepteurs de radio et de télévision ainsi que leurs organes; tubes cathodiques pour récepteur de télévision ainsi que leurs équipements associés y compris bobines de déflection et circuits de convergence; appareils d'enregistrement ou de reproduction de signaux de télévision sur disques ou tous autres supports ainsi que leurs organes et pièces détachées; caméras de télévision; magnétoscopes et appareils vidéocassette; vidéogrammes y compris cassettes, disques et vidéodisques, enregistrés ou non; antennes radio électriques y compris antennes de télévision et antennes paraboliques, fils et câbles électriques et en particulier câbles coaxiaux; écrans pour projection photographique ou cinématographique, appareils et installations d'enregistrement, à savoir ceux mettant en oeuvre des moyens audiovisuels; et en général tout type d'appareils et d'instruments de transmission y compris par voie hertzienne, câble ou satellite permettant l'intéractivité.Publicité et affaires notarmment dans les domaines de la télévision et de la radio, services de reproduction de documents.Services de communication, notamment dans les domaines de la télévision, de la radio et du téléphone.Education et divertissement, notamment production de programmes et d'émissions de radio et de télévision; établissement et diffusion de programmes éducatifs; location de matériels et accessoires audiovisuels; services d'enregistrement du son; abonnements à des journaux.Expertises et travaux d'ingénieurs; ingénierie; consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires); location d'appareils électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.