Déposée le 3 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENSUGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ADULT GAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENSUGAR domicilié(e) Siège social : 51, chemin du Vieux Chêne,38941 MEYLAN - 38941 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 546 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPENSUGAR Jean-Philippe COUMES domicilié(e) 51, chemin du Vieux Chêne,38941 MEYLAN - 38941 - France.
La marque ADULT GAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPENSUGAR S.A.S. - Siège social : 51, chemin du Vieux Chêne,38941 MEYLAN - 38941 - France - SIREN 433546173
OPENSUGAR Jean-Philippe COUMES - 51, chemin du Vieux Chêne,38941 MEYLAN - 38941 - France
Inscription le 29 mai 2006 - Rejet partiel n°434581 - Publication au BOPI 2006-05-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; carte à mémoire ou microprocesseur ; périphériques d'ordinateurs.Télécommunications. information en matière de télécommunication ; communication et transmission d'images et de messages par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Transmission d'information par catalogue électronique sur réseau informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique.Education, formation, activité sportives et culturelles. Information en matière d'éducation ; publication de livre. Prêt de livres. Production de film vidéo ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation et conduite de colloque ; conférence ou congrès ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; réservation de place de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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