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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OpenPattern
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MACAVEPRIVEE.COM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MACAVEPRIVEE.COM
OpenPattern, SARL

Numéro de dépôt :
4322212
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MACAVEPRIVEE.COM de OpenPattern

Présentation de la marque MACAVEPRIVEE.COM

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OpenPattern auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MACAVEPRIVEE.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OpenPattern domicilié(e) 109 rue des Côtes - 78600 - Maisons Laffitte - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 025 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OpenPattern, M. Etienne Flesch domicilié(e) 109 rue des Côtes - 78600 - Maisons Laffitte - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 32 33 34

OpenPattern a également déposé les autres marques suivantes : OPEN PATTERN FREE YOUR ELECTRONIC , macaveprivee.com , dosipocket , OpenPattern


OpenPattern, SARL - 109 rue des Côtes - 78600 - Maisons Laffitte - France - SIREN 503025256


OpenPattern, M. Etienne Flesch - 109 rue des Côtes - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722746 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.