Déposée le 14 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPenPattern
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « macaveprivee.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPenPattern domicilié(e) 109 Rue des Côtes - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 025 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque macaveprivee.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; stérilisateurs ;
Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Allumettes ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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