Marque enregistrée - Marque en vigueur

NODEN
OPENFLEET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4298874
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
NODEN de OPENFLEET

Présentation de la marque NODEN

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENFLEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NODEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPENFLEET domicilié(e) 2 rue du Hazard - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 270 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque NODEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NODEN arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


OPENFLEET, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue du Hazard - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 821270063


CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Appareils de commande électroniques ; boîtier électronique pour le contrôle d'accès à un véhicule ; boîtier électronique permettant d'analyser la qualité de conduite d'un véhicule (éco-conduite) ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, carte à mémoire ou à microprocesseur exploitées exclusivement dans le domaine du partage de véhicules et de la gestion de flottes de véhicules ; appareils pour GPS (système de repérage universel) ; appareils pour l'enregistrement et la mesure des distances ; dispositifs de localisation pour le dépannage de véhicules programmés pour utiliser des systèmes GPS et de télécommunication cellulaire ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; périphériques d'ordinateurs exploités exclusivement dans le domaine du partage de véhicules et de la gestion de flottes de véhicules ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels d'application pour téléphones mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de commande et gestion d'applications de serveurs d'accès, exploités exclusivement dans le domaine du partage de véhicules et de la gestion de flottes de véhicules ;

Services de partage de véhicules, à savoir location de véhicules ; services de location de voitures sur abonnement ; location de places de stationnement ; location de boîtiers électroniques permettant le service de partage de véhicules, à savoir location de véhicules ; transport en automobiles ; informations en matière de transport ; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique ; location d'appareils de navigation et GPS (système de repérage universel) ;

Ingénierie ; conception, développement de logiciels et logiciel-service (SaaS) ; installation, maintenance, mise à jour de logiciels et logiciel-service (SaaS) ; programmation pour ordinateurs ; conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet ; analyse et conception de systèmes informatiques ; création et entretien d'applications mobiles ; location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS), de serveurs Web ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; location d'appareils pour l'enregistrement du temps et des distances et d'appareils pour la mesure des distances ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine du partage de véhicules et de la gestion de flottes de véhicules.