Déposée le 1 avril 2003 par la société Opencast Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la société Opencast Technologies domicilié(e) 2, rue de Monceau, SA au capital de 67 200 Euros,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 248 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge HAYAT Opencast Technologies domicilié(e) 2, rue de Monceau,75008 Paris - 75008 - France.
La marque DOMACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMACTIV est expirée depuis le 1 avril 2013.
Opencast Technologies - 2, rue de Monceau, SA au capital de 67 200 Euros,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 439248899
Monsieur Serge HAYAT Opencast Technologies - 2, rue de Monceau,75008 Paris - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422967 - Publication au BOPI 2005-11-24
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471489 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande de courants électriques ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunication. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'informations à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Conception, développement de dispositifs domotique, Immotique. Etude de projets techniques, programmation, élaboration de programmes et logiciels, création et entretien de sites Web, hébergement de sites informatiques. Installation de dispositifs domotique, Immotique, automation des environnements électriques, numériques et audiovisuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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