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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OpenAppliance
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open
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

open
OpenAppliance, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3905702
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
open de OpenAppliance

Présentation de la marque open

Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OpenAppliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « open » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OpenAppliance domicilié(e) 5 Rue Coustou - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 577 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OpenAppliance, M. Sonrier Romary domicilié(e) 5 Rue Coustou - 69001 - LYON - France.

La marque open a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque open est expirée depuis le 16 mars 2022.

OpenAppliance a également déposé les autres marques suivantes : QUALISIP


OpenAppliance, Société par Action Simplifiée - 5 Rue Coustou - 69001 - LYON - France - SIREN 538577842


OpenAppliance, M. Sonrier Romary - 5 Rue Coustou - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 16 avril 2013 - Rejet partiel n°599091 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.