Déposée le 12 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN WAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OpenWay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN WAY domicilié(e) 38 Rue Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 194 849 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque OpenWay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OpenWay arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.
OPEN WAY a également déposé les autres marques suivantes : OPENWAY
OPEN WAY, Société à Responsabilité Limitée - 38 Rue Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 410194849
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Inscription le 8 octobre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°461931 - Publication au BOPI 2007-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605620 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; agendas électroniques, unités à bande magnétique (informatique), cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, lecteurs de codes à barres, coupleurs (informatiques), machines à calculer, émetteurs (télécommunication), encodeurs magnétiques, enregistreurs à bandes magnétiques, explorateurs (scanneurs) (informatique), imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, interfaces (informatique), logiciels de jeux, lecteurs (informatique), lecteurs de codes à barre, logiciels (programmes enregistrés), machines de traitement de textes, mécanismes d'entraînement de disques (informatique), mémoires pour ordinateur, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), ordinateurs, ordinateurs bloc-notes, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), processeurs (unités centrales de traitement), programmes d'ordinateurs enregistrés, programme du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), rubans magnétiques, souris (informatique), tapis de souris, traducteurs électroniques de poche, transmetteurs (télécommunication), unités à bande magnétique (informatique). Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateur, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement de textes, transcription de communications ; aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires notamment sur Internet, études de marchés, sondage d'opinion. Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique (télécommunications), communication par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de base de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web, pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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