Déposée le 19 octobre 1992 par la société OPEN STUDIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUASANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la société OPEN STUDIO domicilié(e) 161, quai de Valmy, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 766 501 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPEN STUDIO - France.
La marque AQUASANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438094.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPEN STUDIO - 161, quai de Valmy, 75010 PARIS - France - SIREN 323766501
OPEN STUDIO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
" Accessoires de salles de bain " Plafonnier Applique Tube Lavabo encastré Porte-peignoir Porte-verre Porte-vêtement Porte rideau Plateau meuble en marbre Plateau meuble marbre synthétique Tablette en verre Panier non métallique Miroir Tabouret Meuble porte-lavabo Porte-savon Porte-serviette Porte-serviette en socle Porte-rouleau Porte-balai Coupelle savon Verre Pot pour cosmétique
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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