Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAUDIRECT.COM
OPEN SEVEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
3228778
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
RESEAUDIRECT.COM de OPEN SEVEN

Présentation de la marque RESEAUDIRECT.COM

Déposée le 19 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) OPEN SEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAUDIRECT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPEN SEVEN domicilié(e) 16, avenue Charles de Gaulle,31138 BALMA CEDEX - 31138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 479 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPEN SEVEN (S.A.) domicilié(e) 16, avenue Charles de Gaulle,31138 BALMA CEDEX - 31138 - France.

La marque RESEAUDIRECT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAUDIRECT.COM est expirée depuis le 19 mai 2013.

OPEN SEVEN a également déposé les autres marques suivantes : RESEAUDIRECT Peut s'écrire RESEAU DIRECT


OPEN SEVEN (S.A.) - 16, avenue Charles de Gaulle,31138 BALMA CEDEX - 31138 - France - SIREN 387479918


OPEN SEVEN (S.A.) - 16, avenue Charles de Gaulle,31138 BALMA CEDEX - 31138 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésique, photographiques cinématographiques, de contrôle et d'enseignements. – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. – appareils pour l'enregistrement, la transmission ou, reproduction, ou le traitement du son et des images. – supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques. – machines à calculer. – equipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs. – logiciels de jeux, logiciels, périphériques d'ordinateurs batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, contes à mémoire ou à microprocesseur. Jeux, jouets, appareil de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, planche à voile ou pour le surf, raquettes, skis. Télécommunications, information en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage electronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau Informatique mondial. Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie electronique. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – etude de projets techniques – architecture. – elaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels. – programmation pour ordinateur. – consultation en matière d'ordinateurs. – conversion de documents d'un support physique vers un support electronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.