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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEN MODAL
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OPEN MODAL TRANSPORT DURABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN MODAL TRANSPORT DURABLE
OPEN MODAL, SAS

Numéro de dépôt :
4230363
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025

Présentation de la marque OPEN MODAL TRANSPORT DURABLE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEN MODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN MODAL TRANSPORT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEN MODAL domicilié(e) 11 RUE MARYSE BASTIE - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 969 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPEN MODAL, Mme. Jean-Claude BRUNIER domicilié(e) 11 RUE MARYSE BASTIE - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France.

La marque OPEN MODAL TRANSPORT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN MODAL TRANSPORT DURABLE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


OPEN MODAL, SAS - 11 RUE MARYSE BASTIE - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 451969760


OPEN MODAL, Mme. Jean-Claude BRUNIER - 11 RUE MARYSE BASTIE - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.