Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEN MIND INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEEPSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEN MIND INNOVATION domicilié(e) 10 Chemin du vieux colombier - 27150 - HEBECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 977 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque DEEPSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPEN MIND INNOVATION, SAS à associé unique - 10 Chemin du vieux colombier - 27150 - HEBECOURT - France - SIREN 818977111
SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; puces électroniques à mémoire ou à microprocesseur ; programmes informatiques et logiciels (enregistrés ou téléchargeables) ; programmes informatiques pour fourniture d'informations médicales, de santé et bien-être ; logiciels pour appareils diagnostiques et thérapeutiques ; appareils diagnostiques non à usage médical ; casques ; capteurs d'activité ; logiciels éducatifs ; applications éducatives ; clés USB ; lunettes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; appareils diagnostiques pour la médecine ; capteurs, moniteurs et dispositifs de santé (appareils médicaux) ; capteurs, moniteurs et dispositifs de remise en forme physique, d'exercice et de bien-être (à savoir appareils de remise en forme, appareils et instruments thérapeutiques de massage, appareils de rééducation) ; appareils et accessoires de diagnostic neurophysiologique, à savoir : appareils pour réalisation de tests et évaluations diagnostiques et pour l'enregistrement de l'activité électrique du cerveau et des fonctions du système nerveux, appareils pour l'analyse des ondes cérébrales, électrodes, amplificateur ambulatoire) ; appareils et instruments destinés à mesurer l'activité cérébrale ; appareils et instruments destinés à mesurer les perceptions, la mémoire, le sommeil, l'attention et/ou l'engagement émotionnel de l'utilisateur ; appareils et instruments destinés à l'encodage de la mémoire, de l'éveil et du sommeil ; stimulateurs audiovisuels, à savoir machines utilisant le son et/ou la lumière pour altérer la fréquence des ondes cérébrales de l'utilisateur ; dispositifs de gestion du stress, à savoir : appareils et instruments destinés à apprendre à gérer le stress et à canaliser les états de stress ; installations de physiothérapie ; appareils thérapeutiques y compris les appareils pour la stimulation du cerveau et de la créativité ; appareils électriques lumineux et optiques à buts curatifs notamment pour la stimulation du système nerveux ou du cerveau ; appareils de radiothérapie ; appareils vibratoires et de massage ; électroencéphalogrammes ; électromyogrammes ; stimulateurs cérébraux ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; cahiers d'exercice destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, les capacités de concentration, le langage et/ou la mémoire ; livres interactifs ou non destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, les capacités de concentration, le langage et/ou la mémoire ;
Jeux ; jouets ; jeux de sociétés ; jeux de mémoire ; jeux électroniques ; jeux vidéos ; jeux pour cartes à puce et adaptateurs numériques ; jeux informatiques, jeux télématiques ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes, cartes à jouer ; jeux à destination de tous appareils (tous ordinateurs, tous téléphones, tous réseaux) ; jeux destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, les capacités de concentration, le langage et/ou la mémoire ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; service d'enseignement et de formation sur les enjeux de la recherche médicale et en particulier dans le domaine des neurosciences ; services d'enseignement dans le domaine de la prévention, du diagnostic et du traitement des maladies neurodégénératives, épilepsie, sclérose en plaques, schizophrénie, autisme ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de concours, de congrès et de manifestations ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; entraînements éducatifs ; entraînements destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, le langage et/ou la mémoire ; animation de programmes éducatifs, de programmes de formation notamment dans le domaine des neurosciences, sciences cognitives et soins thérapeutiques ; cours par correspondance ; production de films (autres que des films publicitaires) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; services de loisirs ; rédaction, édition et publication de textes et supports multimédia (autres que publicitaires) de livres, brochures, magazines, revues, articles scientifiques et vidéo ; édition de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de programmes de formation de gestion du stress, de programmes de formation, d'entraînements cérébraux et de programmes éducatifs (formation) ; coaching (formation) ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans les domaines scientifiques, médicaux et industriels ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; études et recherches dans le domaine des neurosciences et sciences cognitives ; recherche clinique ; recherche en laboratoire ; recherche et développement de nouveaux produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques et produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur ; analyse de matériaux ; analyses chimiques ; services de laboratoire ; services d'analyses en laboratoire ; services de laboratoires médicaux ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou de l'Internet ; gestion, conservation et stockage d'échantillons biologiques humains (mise en collections), pour utilisation (mise à disposition) à des fins de recherches dans le domaine des neurosciences à savoir services de laboratoires scientifiques ; essais cliniques ; études et recherches dans le domaine des biotechnologies ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; assistance médicale ; services de cliniques médicales ; services hospitaliers ; services de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; services d'informations et de conseils en matière de produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques, produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur, y compris ces services fournis en ligne à partir de réseaux informatiques ou de l'Internet ; programmes d'aide au patient (à savoir services médicaux, services de conseils psychologiques, mise à disposition de traitements psychologiques, services d'informations dans le domaine des traitements psychologiques et des neurosciences) ; soins visant à augmenter le bien être, les capacités cérébrales, la gestion du stress, la mémoire, les capacités de concentration et la qualité du sommeil ; étude des fonctions cognitives (à savoir services de recherches dans le domaine des fonctions cognitives, services de tests psychologiques, préparation de profils psychologiques et de rapports psychologiques, services d'évaluations et d'examens psychologiques, services de tests de personnalité à des fins psychologiques, services de tests et d'évaluations des fonctions cognitives à savoir services de santé mentale et de neuropsychologie).
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