Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Medical System
OPEN MEDICAL SYSTEM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98733694
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque Medical System

Déposée le 18 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN MEDICAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Medical System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN MEDICAL SYSTEM domicilié(e) 26 rue des Plantes Bernard, 41130 SELLES / CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 333 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane TILLIER OPEN MEDICAL SYSTEM - France.

La marque Medical System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Medical System est expirée depuis le 18 mai 2008.

OPEN MEDICAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Tisamiel , Aquadiet , Dietilabo , Fortidiet , Repuls' Insect , AU NATUREL , YAPAPOU , REPULS' INSECTES


OPEN MEDICAL SYSTEM (S.A.R.L.) - 26 rue des Plantes Bernard, 41130 SELLES / CHER - France - SIREN 414333310


Stéphane TILLIER OPEN MEDICAL SYSTEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

- appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires. - substances diététiques à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.