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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN ASSURANCE
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ARTISAN ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN ASSURANCE
OPEN ASSURANCE, une société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3828328
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
ARTISAN ASSURANCE de OPEN ASSURANCE

Présentation de la marque ARTISAN ASSURANCE

Déposée le 3 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN ASSURANCE domicilié(e) 16 rue Jules Juillet - 60100 - CREIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 753 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque ARTISAN ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN ASSURANCE est expirée depuis le 3 mai 2021.

OPEN ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELEBOUTIQUE ASSURANCE , TAXIPHONE ASSURANCE , AUTO ECOLE ASSURANCE , OPEN ASSURANCE , CALLSHOP ASSURANCE


OPEN ASSURANCE, une société à responsabilité limitée unipersonnelle - 16 rue Jules Juillet - 60100 - CREIL - France - SIREN 480753565


ADSIGNA - 43 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°573042 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs (transmission d'informations par réseau Internet, par voie télématique et hertzienne). Agences de presse et d'informations (nouvelles).