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OPEN ART VILLAGE.COM L'ART POUR TOUS!
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPEN ART VILLAGE.COM L'ART POUR TOUS!
Open Art Village, (Association) loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3654933
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
OPEN ART VILLAGE.COM L\'ART POUR TOUS! de Open Art Village

Présentation de la marque OPEN ART VILLAGE.COM L'ART POUR TOUS!

Déposée le 4 juin 2009 par Open Art Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN ART VILLAGE.COM L'ART POUR TOUS! »

Le déposant est Open Art Village, (Association) loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 24 rue Lavoisier - 95330 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Open Art Village domicilié(e) 24 rue Lavoisier - 95330 - DOMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN ART VILLAGE.COM L'ART POUR TOUS! est expirée depuis le 4 juin 2019.


Open Art Village, (Association) loi du 1er juillet 1901 - 24 rue Lavoisier - 95330 - DOMONT - France


Open Art Village - 24 rue Lavoisier - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; établissement d'horoscopes ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.