Déposée le 16 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN ART PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ THE RIFFRATZ ” AND CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN ART PRODUCTIONS domicilié(e) 20 RUE EULER,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 904 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAROCHE FABIEN OPEN ART PRODUCTIONS domicilié(e) 20 RUE EULER,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque “ THE RIFFRATZ ” AND CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347214.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL OPEN ART PRODUCTIONS - 20 RUE EULER,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 326904758
LAROCHE FABIEN OPEN ART PRODUCTIONS - 20 RUE EULER,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468175 - Publication au BOPI 2008-01-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Jeux et jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planches à voile, raquettes, skis, rembourrages de protection. (parties d'habillement de sport). Tabac articles pour fumeurs. Allumettes, papier à cigarette, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares ou cigarettes non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux. Vêtements chaussures chemises foulards cravate bonneterie chaussettes chaussures de plage de ski ou de sport couches sous vêtements. Ceintures, caps(habillement). Peignes et eponges bouteilles statues ou figurines en porcelaine terre cuite ou verre. Verres vaisselle. Produits d'imprimerie articles pour reliures photographies, articles de papeterie, , affiches albums cartes livres journaux brochures calendriers instruments d'écriture, tableaux encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, cartons. Tissus linge de lit linge de maison linge de table linge de bain. Bières eau minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations. Limonades. Nectars de fruits. Sodas. Apéritifs sans alcools. Café thé cacao sucre riz miel farine et préparations faîtes de céréales. Levure poudre faire lever, sel moutarde vinaigres (sauces condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwich pizzas crèpes biscuiterie gateaux biscottes sucreries boissons à base de cacao café chocolat ou thé. Production de films sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Service de jeux proposés en ligne. Logiciels de jeux lunettes. Dessins animés – supports d'enregistrement optiques et magnétiques et numériques. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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