Déposée le 25 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) OPEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OPEL COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPEL FRANCE domicilié(e) 1 à 9 Avenue du Marais, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque OPEL COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPEL FRANCE, (Société Anonyme) - 1 à 9 Avenue du Marais, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 342439320
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.
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