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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEL FRANCE
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MODA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODA
OPEL FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632841
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque MODA

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPEL FRANCE domicilié(e) 1 à 9 avenue du marais, Angle Quai de Bezons, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2185580) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2185580) - France.

La marque MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODA est expirée depuis le 5 décembre 2010.

OPEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNE IDEE NEUVE , OPEL SPORTIVE , ASTRA Edition 2000 , VOITURE DE COURTOISIE OPEL , DON'T WORRY DRIVE HAPPY ] , OPEL RENT LOCATION DE VEHICULES , OPEL ELEGANCE , RIO , CHERIE , OK


OPEL FRANCE, société par actions simplifiée - 1 à 9 avenue du marais, Angle Quai de Bezons, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2185580) - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2185580) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185580 - Publication au BOPI 2000-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187700 - Publication au BOPI 1995-07-20

Automobile et véhicules, appareils de locomotion par terre