Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arc Assurances
OPEGA ORGANISME DE PREVOYANCE D'ETUDE ET DE GESTION D'ASSURANCES

Numéro de dépôt :
4524699
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
Arc Assurances de OPEGA ORGANISME DE PREVOYANCE D\'ETUDE ET DE GESTION D\'ASSURANCES

Présentation de la marque Arc Assurances

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par OPEGA ORGANISME DE PREVOYANCE D'ETUDE ET DE GESTION D'ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arc Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est OPEGA ORGANISME DE PREVOYANCE D'ETUDE ET DE GESTION D'ASSURANCES domicilié(e) 54 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA, Monsieur Olivier Roux domicilié(e) 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque Arc Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc Assurances arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

OPEGA ORGANISME DE PREVOYANCE D'ETUDE ET DE GESTION D'ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : emprunte avec nos taux, emruntez bas ! , OPEGA


OPEGA ORGANISME DE PREVOYANCE D'ETUDE ET DE GESTION D'ASSURANCES - 54 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France


TESLA, Monsieur Olivier Roux - 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 8 juillet 2019 - Retrait partiel n°762169 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; ; consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ; services commerciaux d'assistance et de conseils liés aux assurances, aux questions financières et immobilières ;

Assurances ; conseils, informations et consultations en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; contrats d'assurance vie ; contrats d'assurances en matière immobilière ; assurances épargne, assurances retraite, assurances multirisque professionnelle, gestion de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances, assurances de prêts ; contrats d'assurances de toute nature y compris contrats d'assurances et de prévoyance et d'assurances de personne en complément des prestations de sécurité sociale ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances et en réassurances ; services d'audit de risques en matière d'assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance.