Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE ELECTRONS
Monsieur OPDENACKER Michael

Numéro de dépôt :
3305767
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
FREE ELECTRONS de OPDENACKER Michael

Présentation de la marque FREE ELECTRONS

Déposée le 22 juillet 2004 par monsieur OPDENACKER Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE ELECTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est monsieur OPDENACKER Michael domicilié(e) 737, avenue des Ferrayonnes,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OPDENACKER Michael domicilié(e) 737, avenue des Ferrayonnes,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

La marque FREE ELECTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE ELECTRONS est expirée depuis le 22 juillet 2014.


Monsieur OPDENACKER Michael - 737, avenue des Ferrayonnes,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Monsieur OPDENACKER Michael - 737, avenue des Ferrayonnes,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 30 juillet 2015 - Concession de licence n°652122 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30

Matériel informatique (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) et appareils de communication destinés à exécuter des logiciels libres. Transmission d'informations en ligne aux usagers de terminaux mobiles informatiques et de télécommunications. Formations techniques aux professionnels sur l'utilisation et la conception de logiciels libres en informatique et en informatique embarquée (dans des appareils électroniques et de télécommunications). Conception de dispositifs informatiques, electroniques et de télécommunications destinés à exécuter des logiciels libres. Conception, installation et maintenance de logiciels libres. Services de conseil en informatique et informatique embarquée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.