Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Outil d'aide à la définition des Besoins de Formation
OPCASSUR (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3024832
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010
Outil d\'aide à la définition des Besoins de Formation de OPCASSUR

Présentation de la marque Outil d'aide à la définition des Besoins de Formation

Déposée le 28 avril 2000 par l'association loi 1901 OPCASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Outil d'aide à la définition des Besoins de Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 OPCASSUR domicilié(e) 15 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque Outil d'aide à la définition des Besoins de Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outil d'aide à la définition des Besoins de Formation est expirée depuis le 28 avril 2010.

OPCASSUR a également déposé les autres marques suivantes : OPCASSUR


OPCASSUR (association loi 1901) - 15 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, estimations et expertises fiscales, estimations financières et immobilières, services de financement, investissement de capitaux, consultations en matière d'assurances, consultations en matière financière, constitution de fonds, placement de fonds, dépôt de valeurs, gérance de biens immobiliers, estimation et évaluation immobilière, transactions financières, mécénat financier. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseau, messagerie électronique, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie Hertzienne, par câble ou par satellite, transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, enseignement, instruction, informations en matière d'éducation, publication et distribution de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ; cours par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; émission de télévision et de radio ; spectacles et manifestations de sons et lumières ; productions de films et d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo ; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.