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Marques déposées par l'association loi 1901 OPCASSUR
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OPCASSUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPCASSUR
OPCASSUR, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3630470
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
OPCASSUR de OPCASSUR

Présentation de la marque OPCASSUR

Déposée le 17 février 2009 par l'association loi 1901 OPCASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPCASSUR »

Le déposant est l'association loi 1901 OPCASSUR domicilié(e) 76/78 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 751 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPCASSUR domicilié(e) 76/78 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPCASSUR est expirée depuis le 17 février 2019.

OPCASSUR a également déposé les autres marques suivantes : Outil d'aide à la définition des Besoins de Formation


OPCASSUR, Association loi 1901 - 76/78 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 403751225


OPCASSUR - 76/78 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

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