Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODOM
Opcalia, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3832939
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
PRODOM de Opcalia

Présentation de la marque PRODOM

Déposée le 21 avril 2011 par l'association loi 1901 Opcalia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Opcalia domicilié(e) 47 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 083 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Opcalia domicilié(e) 47 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France.

La marque PRODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODOM est expirée depuis le 21 avril 2021.

Opcalia a également déposé les autres marques suivantes : PASS Opcalia , transcompétence , THANDEM PLUS , CQPT , 1000 projets , TRANS'METS , Garantie Compétences PME , Action Compétences , Mon Compte , Espace Formation


Opcalia, Association Loi 1901 - 47 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 403083272


Opcalia - 47 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.