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Marques déposées par l'association loi 1901 OPCALIA
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CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer)
OPCALIA, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4212405
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer) de OPCALIA

Présentation de la marque CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer)

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par l'association loi 1901 OPCALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 OPCALIA domicilié(e) 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 083 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPCALIA, M. Ghislain SENTIS domicilié(e) 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France.

La marque CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPROM (contrat de professionnalisation Outre Mer) arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

OPCALIA a également déposé les autres marques suivantes : PASS Opcalia , transcompétence , THANDEM PLUS , CQPT , 1000 projets , TRANS'METS , Garantie Compétences PME , Action Compétences , Mon Compte , Espace Formation


OPCALIA, Association déclarée - 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 403083272


OPCALIA, M. Ghislain SENTIS - 27 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.