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Marques déposées par l'association loi 1901 OPCALIA
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CAP ALTERNANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ALTERNANCE
OPCALIA, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4028888
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2023
CAP ALTERNANCE de OPCALIA

Présentation de la marque CAP ALTERNANCE

Déposée le 29 août 2013 par l'association loi 1901 OPCALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 OPCALIA domicilié(e) 27 rue Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 083 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPCALIA, M. SENTIS Ghislain domicilié(e) 27 rue Mogador - 75009 - PARIS - France.

La marque CAP ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ALTERNANCE est expirée depuis le 29 août 2023.

OPCALIA a également déposé les autres marques suivantes : PASS Opcalia , transcompétence , THANDEM PLUS , CQPT , 1000 projets , TRANS'METS , Garantie Compétences PME , Action Compétences , Mon Compte , Espace Formation


OPCALIA, Association déclarée - 27 rue Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 403083272


OPCALIA, M. SENTIS Ghislain - 27 rue Mogador - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

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Activités sportives et culturelles.