Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T. TUTOR@T
OPCA TRANSPORTS, Association declaree

Numéro de dépôt :
3930498
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
T. TUTOR@T de OPCA TRANSPORTS

Présentation de la marque T. TUTOR@T

Déposée le 28 juin 2012 par OPCA TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. TUTOR@T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est OPCA TRANSPORTS, Association declaree domicilié(e) 66, avenue du Maine - 75996 - PARIS Cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Julien SERVADIO domicilié(e) 40 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France.

La marque T. TUTOR@T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. TUTOR@T est expirée depuis le 28 juin 2022.

OPCA TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : T-DIAG , TIME EXPLORER , T CLICEMPLOI LA PLATEFORME DE L EMPLOI DANS LES TRANSPORTS , CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION , OPCA TRANSPORTS , T.


OPCA TRANSPORTS, Association declaree - 66, avenue du Maine - 75996 - PARIS Cedex 14 - France


Me Julien SERVADIO - 40 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Publicite ; diffusion de materiel publicitaire (brochures, prospectus, imprimes) ; Relations publiques ; Gestion de fichiers informatiques ;

Education ; formations professionnelles dispensees dans le milieu du transport de personnes et de marchandises, terrestre, fluvial, maritime, sanitaire et touristique.