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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OPAS
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L'Officiel de la Commande Publique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Officiel de la Commande Publique
OPAS, SA

Numéro de dépôt :
3840936
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
L\'Officiel de la Commande Publique de OPAS

Présentation de la marque L'Officiel de la Commande Publique

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) OPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Officiel de la Commande Publique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPAS domicilié(e) 41 Rue Saint Sébastien - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPAS domicilié(e) 41 Rue Saint Sébastien - 75011 - Paris - France.

La marque L'Officiel de la Commande Publique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Officiel de la Commande Publique est expirée depuis le 23 juin 2021.

OPAS a également déposé les autres marques suivantes : L'Officiel de la Diversité et de l'Egalité des Chances , MEDIA SET DE TABLE


OPAS, SA - 41 Rue Saint Sébastien - 75011 - Paris - France - SIREN 333953123


OPAS - 41 Rue Saint Sébastien - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.