Présentation de la marque l'informatique responsable
Déposée le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « l'informatique responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE domicilié(e) 24 rue du Charolais - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 677 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPALE domicilié(e) 24 rue du Charolais - 75012 - PARIS - France.
La marque l'informatique responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPALE, S.A.R.L. - 24 rue du Charolais - 75012 - PARIS - France - SIREN 347677064
OPALE - 24 rue du Charolais - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567555 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; extincteurs ; Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
