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Marques déposées par OPALE (Association
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L'AGNEAU DES PAQUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DES PAQUIS
OPALE (Association)

Numéro de dépôt :
99814776
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque L'AGNEAU DES PAQUIS

Déposée le 27 septembre 1999 par OPALE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AGNEAU DES PAQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est OPALE (Association), domicilié(e) 10, Rue des Sables, 54425 PULNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGANISME DE PRODUCTION D'AGNEAUX LABEL DE L'EST - France.

La marque L'AGNEAU DES PAQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU DES PAQUIS est expirée depuis le 27 septembre 2009.

OPALE (Association a également déposé les autres marques suivantes : L'AGNEAU DE JEANNE


OPALE (Association) - 10, Rue des Sables, 54425 PULNOY - France


ORGANISME DE PRODUCTION D'AGNEAUX LABEL DE L'EST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Viande ovine.