Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAFETECH
OPALE AERO SYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
4296359
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SAFETECH de OPALE AERO SYSTEM

Présentation de la marque SAFETECH

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE AERO SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFETECH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE AERO SYSTEM domicilié(e) 23 rue de la motte - 62250 - MARQUISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 722 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPALE AERO SYSTEM, SARL, M. Mathieu CHARLES domicilié(e) 23 RUE de la motte - 62250 - MARQUISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

OPALE AERO SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc


OPALE AERO SYSTEM, SARL - 23 rue de la motte - 62250 - MARQUISE - France - SIREN 524722329


OPALE AERO SYSTEM, SARL, M. Mathieu CHARLES - 23 RUE de la motte - 62250 - MARQUISE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741043 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Appareils et instruments scientifiques pour aéronef. Logiciels pour aéronef de type drone. Equipement de traitement de données pour aéronef. Batteries, chargeur de batteries, radiocommande pour aéronef. Système de commande électrique ou électronique de parachute de secours pour aéronef ;

Aéronef (sauf jouet) de type drone, paramoteur, parapente ; parachute pour aéronef ; Système de commande mécanique de parachute de secours pour aéronef (sauf jouet) ; Harnais de parachute ; Voilure de parachute , Sac de parachute ;

Aéronef (jouet) de type drone, parapente, paramoteur ; aéronef (jouet) modèle réduit radiocommandé ; Système de commande mécanique de parachute de secours pour aéronef (jouet) Poupée pilote pour aéronef (jouet) modèle réduit ; vêtements de poupée pilote pour aéronef (jouet) modèle réduit ; cordes, suspentes, ailes pour aéronef (jouet) modèle réduit ; Parachute pour parapente.