Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.Y.S.
OP SERV, SAS

Numéro de dépôt :
3834732
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
R.Y.S. de OP SERV

Présentation de la marque R.Y.S.

Déposée le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OP SERV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.Y.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OP SERV domicilié(e) 94 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Morel domicilié(e) 12 place Dauphine - 75001 - PARIS - France.

La marque R.Y.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.Y.S. est expirée depuis le 26 mai 2021.

OP SERV a également déposé les autres marques suivantes : RETURN ON KNOWLEDGE , ROK STORE , ROK Solution , WORKFLOW SYSTEM MANAGER WYSY-FLOW , CREATE YOUR SOFTWARE , entreprise no mail , RUN YOUR SOFTWARE , ROKUBING , C.Y.S. , Near0mail


OP SERV, SAS - 94 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


Charles Morel - 12 place Dauphine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°572973 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

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