Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entreprise zéro mail
OP-SERV, SAS

Numéro de dépôt :
3956018
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
Entreprise zéro mail de OP-SERV

Présentation de la marque Entreprise zéro mail

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OP-SERV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Entreprise zéro mail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OP-SERV domicilié(e) Batiment E, 94 rue saint lazare - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OP-SERV, M. olivier Bourrouilh domicilié(e) Batiment E, 94 rue saint lazare - 75009 - Paris - France.

La marque Entreprise zéro mail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise zéro mail est expirée depuis le 25 octobre 2022.

OP-SERV a également déposé les autres marques suivantes : RETURN ON KNOWLEDGE , ROK STORE , ROK Solution , WORKFLOW SYSTEM MANAGER WYSY-FLOW , CREATE YOUR SOFTWARE , entreprise no mail , RUN YOUR SOFTWARE , ROKUBING , C.Y.S. , Near0mail


OP-SERV, SAS - Batiment E, 94 rue saint lazare - 75009 - Paris - France


OP-SERV, M. olivier Bourrouilh - Batiment E, 94 rue saint lazare - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.