Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entreprise no process, entreprise zéro process, company no process, no process company
Op-Serv, SAS

Numéro de dépôt :
3956012
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
Entreprise no process, entreprise zéro process, company no process, no process company de Op-Serv

Présentation de la marque Entreprise no process, entreprise zéro process, company no process, no process company

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Op-Serv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Entreprise no process, entreprise zéro process, company no process, no process company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Op-Serv domicilié(e) Batiment E, 94 rue saint Lazare - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Op-Serv, M. Olivier Bourrouilh domicilié(e) Batiment E, 94 rue saint Lazare - 75009 - Paris - France.

La marque Entreprise no process, entreprise zéro process, company no process, no process company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise no process, entreprise zéro process, company no process, no process company est expirée depuis le 25 octobre 2022.

Op-Serv a également déposé les autres marques suivantes : RETURN ON KNOWLEDGE , ROK STORE , ROK Solution , WORKFLOW SYSTEM MANAGER WYSY-FLOW , CREATE YOUR SOFTWARE , entreprise no mail , RUN YOUR SOFTWARE , ROKUBING , C.Y.S. , Near0mail


Op-Serv, SAS - Batiment E, 94 rue saint Lazare - 75009 - Paris - France


Op-Serv, M. Olivier Bourrouilh - Batiment E, 94 rue saint Lazare - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.