Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OP'N DEV HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YES MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OP'N DEV HOLDING domicilié(e) 101 rue de l'aiguillette - 13012 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 113 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OP'N DEV HOLDING, M. Yves MARTIN-LAVAL domicilié(e) 101 rue de l'aiguillette - 13012 - Marseille - France.
La marque YES MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES MOTOS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.
OP'N DEV HOLDING, SARL - 101 rue de l'aiguillette - 13012 - Marseille - France - SIREN 432113173
OP'N DEV HOLDING, M. Yves MARTIN-LAVAL - 101 rue de l'aiguillette - 13012 - Marseille - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes (jouets) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
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