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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OP Medica
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M Line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Line
OP Medica, SAS

Numéro de dépôt :
4047992
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
M Line de OP Medica

Présentation de la marque M Line

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OP Medica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OP Medica domicilié(e) 1045 avenue des Etats-Unis - 54700 - Pont-à-Mousson - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 063 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OP Medica, M. Armand Py-Patinec domicilié(e) 1045 avenue des Etats-Unis - 54700 - Pont-à-Mousson - France.

La marque M Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Line est expirée depuis le 18 novembre 2023.


OP Medica, SAS - 1045 avenue des Etats-Unis - 54700 - Pont-à-Mousson - France - SIREN 798063640


OP Medica, M. Armand Py-Patinec - 1045 avenue des Etats-Unis - 54700 - Pont-à-Mousson - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.