Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROOS MOVIES
OOSTENBROEK CHARLES

Numéro de dépôt :
94504644
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque ROOS MOVIES

Déposée le 3 février 1994 par OOSTENBROEK CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROOS MOVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est OOSTENBROEK CHARLES, domicilié(e) 33 RUE DU PETIT MUSC, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OOSTENBROEK CHARLES - France.

La marque ROOS MOVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROOS MOVIES est expirée depuis le 3 février 2004.


OOSTENBROEK CHARLES - 33 RUE DU PETIT MUSC, 75004 PARIS - France


OOSTENBROEK CHARLES - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278259 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Distribution cinématographique de films long métrage et court métrage.