Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ducasse
ONYX SAS

Numéro de dépôt :
4628244
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
Ducasse de ONYX

Présentation de la marque Ducasse

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONYX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ducasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONYX domicilié(e) 4 avenue des feux - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kronenbourg SAS, Madame Jeanne Stewart domicilié(e) Boulevard de l'Europe - 67210 - Obernai - France.

La marque Ducasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ducasse arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

ONYX a également déposé les autres marques suivantes : BIODIV RENDONS A LA TERRE CE QU'ELLE NOUS A DONNE , ONYX faire du déchet une ressource , DEVILS'VODKA , HOUSE OF BEER TOUT UN MONDE A DECOUVRIR , ONYX, MARQUE DE LA PROPRETE , La Bête BIERE DE CARACTERE , ONYX Business Humain Opérationnel , , LA BÊTE DES VOSGES , La Bête des Vosges


ONYX SAS - 4 avenue des feux - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Kronenbourg SAS, Madame Jeanne Stewart - Boulevard de l'Europe - 67210 - Obernai - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.