Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCADO
ONYX MARBRE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96654616
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque EUROCADO

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ONYX MARBRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONYX MARBRE FRANCE domicilié(e) Z.I. MONTPERTHUIS, 61250 LONRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LE MAITRE - Cabinet FIDAL - France.

La marque EUROCADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCADO est expirée depuis le 6 décembre 2006.

ONYX MARBRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOOKS OF LOVE , CADOROP , BAIN DE ROSES


ONYX MARBRE FRANCE (S.A.) - Z.I. MONTPERTHUIS, 61250 LONRAI - France


Maître LE MAITRE - Cabinet FIDAL - France


Inscription le 17 juillet 1997 - Retrait partiel n°240141 - Publication au BOPI 1997-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Combustibles et matières éclairantes; bougies, mèches (éclairage). Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métallique. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes), vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudriers; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie; articles de bureau (à l'exception du papier et des meubles); cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir: étuis pour les clefsmaroquinerie, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux pailles pour la dégustation des boissons, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois, ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines statuettes en bois, ou en matières plastiques, liteaux baguettes d'encadrement, métiers à broder, mobiles objets pour la décoration, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tiroirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre construction); verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes en porcelaine, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, verres récipients, distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, couvertures de voyage, tentures murales en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapi); décorations pour arbres de Noël. Tabac; articles pour fumerus; allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.