ONYX DEVELOPPEMENT SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4102981
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2024
Présentation de la marque SO'
Déposée le 3 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONYX DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SO' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONYX DEVELOPPEMENT domicilié(e) Bois du Roule, 640 Chemin du Château - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 101 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONYX DEVELOPPEMENT, SAS, M. COUAILLET Thomas domicilié(e) Bois du Roule, 640 Chemin du Château - 76770 - MALAUNAY - France.
La marque SO' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONYX DEVELOPPEMENT SAS, Société par actions simplifiée - Bois du Roule, 640 Chemin du Château - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 522101724
ONYX DEVELOPPEMENT, SAS, M. COUAILLET Thomas - Bois du Roule, 640 Chemin du Château - 76770 - MALAUNAY - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632653 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; produits alimentaires, diététiques et compléments alimentaires de régime non à usage médical à savoir bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops ; tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour pallier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops ;
Boissons non lactées à base de soja ; lait de soja ;
Boissons glacées, préparations végétales ; boissons non gazeuses ; préparations végétales remplaçant le café ;
Boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; boissons sans alcool : boissons végétales sans alcool, boissons végétales sans alcool, riches en protéines, boissons sans alcool à la fleur d'hibiscus, boissons sans alcool à la fleur d'hibiscus riches en protéines ; cocktails sans alcool ; jus végétaux [boissons] ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits et nectars de fruits ; sirops pour boissons.
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