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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONWI
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SPINELEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPINELEC
ONWI, SARL
SST Informatique, SAS

Numéro de dépôt :
4224563
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SPINELEC de ONWI

Présentation de la marque SPINELEC

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONWI et la Société par Action Simplifiée (SAS) SST Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINELEC »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONWI domicilié(e) 37 bis Route de Limonest - 69380 - Lissieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SST Informatique domicilié(e) 130 Route de Anse - 69480 - MARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONWI, Mme. Marina Rouillé domicilié(e) 37 bis Route de Limonest - 69380 - Lissieu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42


ONWI, SARL - 37 bis Route de Limonest - 69380 - Lissieu - France - SIREN 7

SST Informatique, SAS - 130 Route de Anse - 69480 - MARCY - France - SIREN 3


ONWI, Mme. Marina Rouillé - 37 bis Route de Limonest - 69380 - Lissieu - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735295 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.