Déposée le 14 août 1985 par la société étrangère ONTEX N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ONTEX N.V domicilié(e) Industrieterrein, Genthof 5,9255 BUGGENHOUT,Belgique (dossier no 2290436) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41 avenue Aristide Briand,92163 ANTONY Cedex (dossier no 2290436) - 92163 - France.
La marque DOUNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUNIA est expirée depuis le 14 août 2015.
ONTEX N.V. Société de droit belge - Industrieterrein, Genthof 5,9255 BUGGENHOUT,Belgique (dossier no 2290436) - Belgique
FERAY LENNE CONSEIL - 39/41 avenue Aristide Briand,92163 ANTONY Cedex (dossier no 2290436) - 92163 - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290436 - Publication au BOPI 2005-06-09
Renouvellement sans limitation n°2053275 - Publication au BOPI 1995-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 18 septembre 1997 - Changement de nature juridique n°242959 - Publication au BOPI 1997-09-18
Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574088 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Produits hygiéniques;bandages, serviettes et tampons pour la menstruation;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;langes, couches-culottes, culottes, culottes pour la menstruation comprises dans cette classe;produits de l'imprimerie;photographies; posters, auto-collants, affiches, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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