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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX HEALTH CARE FRANCE
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AMAFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMAFORM
ONTEX HEALTH CARE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707166
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
AMAFORM de ONTEX HEALTH CARE FRANCE

Présentation de la marque AMAFORM

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ONTEX HEALTH CARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX HEALTH CARE FRANCE domicilié(e) ZI des Foumels - LUNEL VIEL, 34400 LUNEL (dossier no 2206010) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 595 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2206010) - France.

La marque AMAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMAFORM est expirée depuis le 8 novembre 2011.

ONTEX HEALTH CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROTEA , bébé.cash bébé.cash , BEBE CASH BEBE CASH , TOP CHANGES , IDEA


ONTEX HEALTH CARE FRANCE Société Anonyme - ZI des Foumels - LUNEL VIEL, 34400 LUNEL (dossier no 2206010) - France - SIREN 328595111


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2206010) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2206010 - Publication au BOPI 2001-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 27 août 2003 - Gage constitué n°376271 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 11 septembre 2001 - Changement de dénomination n°336049 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 16 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264748 - Publication au BOPI 1998-10-16

Produits d'hygiène : couches anatomiques, couches hygiéniques pour incontinents, couches culottes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.