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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE
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CALINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALINES
ONTEX FRANCE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1397990
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2017
CALINES de ONTEX FRANCE

Présentation de la marque CALINES

Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE domicilié(e) Rue du Champ du Garet,69400 ARNAS (dossier no 2330804) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 081 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41, avenue Aristide Briand,92163 ANTONY CEDEX (dossier no 2330804) - 92163 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALINES est expirée depuis le 10 mars 2017.

ONTEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALINE , PERFORMANCE , SUPER CALINE , CARESSE , BABYSWEET , PRODIGE , PROGRESS , BABY CHANGES


ONTEX FRANCE S.A. Société anonyme - Rue du Champ du Garet,69400 ARNAS (dossier no 2330804) - 69400 - France - SIREN 338081102


FERAY LENNE CONSEIL - 39/41, avenue Aristide Briand,92163 ANTONY CEDEX (dossier no 2330804) - 92163 - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400400 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription - Transmission de propriété n°37239 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330804 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2085996 - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400399 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 5 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245204 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription - Concession de licence n°40240 - Publication au BOPI

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153320 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243936 - Publication au BOPI 1997-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540849 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage radié n°549782 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage constitué n°549783 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 10 septembre 2012 - Gage constitué n°583948 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 avril 2013 - Gage constitué n°598863 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 16 janvier 2015 - Gage radié n°640616 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].