ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3053514
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2020
Présentation de la marque Prince-Princesse
Déposée le 25 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Prince-Princesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE SA domicilié(e) Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 081 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque Prince-Princesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d'Administration - Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France - SIREN 338081102
FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399082 - Publication au BOPI 2004-09-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456131 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26
Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540849 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Inscription le 19 mai 2011 - Gage constitué n°549783 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 19 mai 2011 - Gage radié n°549782 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 10 septembre 2012 - Gage constitué n°583948 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 10 avril 2013 - Gage constitué n°598863 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10
Inscription le 16 janvier 2015 - Gage radié n°640616 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16
Savons, produits de la parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intimes, aliments pour bébés Produits de l'imprimerie revue, journal Couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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