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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE SA
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BABY CHARM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY CHARM
ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1646757
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque BABY CHARM

Déposée le 19 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « BABY CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE SA domicilié(e) Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 081 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BABY CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY CHARM est expirée depuis le 19 février 2021.

ONTEX FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : Prince-Princesse , UNICHARM , TENDRESSE , HYGI LIGNE , TENDRESSE , CALINES


ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil d'Administration - Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France - SIREN 338081102


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191510 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168598 - Publication au BOPI 1994-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 8 novembre 2007 - Gage constitué n°463651 - Publication au BOPI 2007-11-08

Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°234590 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 25 août 2003 - Gage constitué n°376025 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400400 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Inscription le 22 décembre 2010 - Gage radié n°538453 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540849 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 14 février 2011 - Gage radié n°542976 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462070 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 19 mai 2011 - Gage constitué n°549783 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage radié n°549782 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 10 septembre 2012 - Gage constitué n°583948 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 avril 2013 - Gage constitué n°598863 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 16 janvier 2015 - Gage radié n°640616 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Couches et changes complets, couches avec et sans élastiques et produits d'hygiène absorbants pour incontinence urinaire et/ou fécale du bébé à l'adulte, couches jetables en papier

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.