ONSTAR, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
99822732
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2029
Présentation de la marque ONSTAR
Déposée le 10 novembre 1999 par la société ONSTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ONSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la société ONSTAR domicilié(e) 400 Renaissance Center, Detroit Michigan 48265-4000 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.
La marque ONSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONSTAR arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.
ONSTAR a également déposé les autres marques suivantes : ON STAR , ONSTAR
ONSTAR, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 400 Renaissance Center, Detroit Michigan 48265-4000 - États-Unis
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307322 - Publication au BOPI 2000-09-11
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514491 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2009 n°2422607 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-09
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729870 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04
Instruments et appareils de télécommunication ; téléphones cellulaires ; transmetteurs, récepteurs, microprocesseurs, ordinateurs, logiciels ; avertisseurs contre le vol, appareils de détection contre le vol ; instruments de bord de navigation pour véhicules à moteur ; appareils électroniques pour le radio repérage et la localisation à distance de la position de véhicules à moteur ; avertisseurs automatiques du gonflement du coussin de protection des passagers d'un véhicule à moteur ; puces (circuits intégrés) ; appareils de contrôle électrique. Services d'entretien de véhicules, de réparation et de révision des moteurs et des véhicules à moteur ; services de dépannage pour véhicules à moteur ; services de détection, de localisation, de signalisation et de suivi de véhicules volés. Services de télécommunication, à savoir transmission électronique de la voix, d'informations et de données. Service de réservation de places pour spectacles et divertissements. Services d'assistance technique pour véhicules, informations touristiques, à savoir : géographie, localisation, recommandation d'un itinéraire à des usagers de véhicules à moteur et des opérateurs du domaine des véhicules à moteur ; réservations d'hôtels, réservations de restaurants ; informations en matière de sécurité à savoir : météorologie, dangers et risques routiers, conditions et incidents de circulation, avertissements et conseils sur l'état de marche d'un véhicule ; transmissions par satellite.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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