Déposée le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONOFF TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ONOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONOFF TELECOM domicilié(e) 26 BOULEVARD DE BONNE-NOUVELLE - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 270 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.
La marque ONOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONOFF arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.
ONOFF TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : albums
ONOFF TELECOM, Société par actions simplifiée - 26 BOULEVARD DE BONNE-NOUVELLE - 75010 - PARIS - France - SIREN 799270160
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733845 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Logiciels téléchargeables de communications via le protocole de voix sur IP (VOIP) et de télécommunication via la voix au travers des réseaux de téléphonie mobiles et autocommutateur privé (PBX) ; logiciels de messagerie et messagerie instantanée sur l'Internet et destinés à un service de minimessages (SMS) et à un service de messagerie multimédia (MMS) ; logiciels informatiques, à savoir logiciels pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction, l'affichage, l'organisation, la gestion, la manipulation et la révision de messages, de textes, d'images, de fichiers, de contenu audio, de contacts, vidéo et audiovisuel et d'autres données pour la facilitation des communications entre deux utilisateurs ou plus par le biais de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunication mobile et du réseau informatique mondial ; logiciels à utiliser en tant qu'interfaces de programmation d'applications (API) ; dispositifs sans fil pour les communications, à savoir téléphones, combinés, casques d'écoute, haut-parleurs, microphones, écouteurs, Webcams et caméras vidéo ; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles, ordinateurs portables, à savoir pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial ; programmes de gestion des informations personnelles et de synchronisation de données permettant d'établir une communication téléphonique intégrée avec des réseaux de communications électriques, mobiles et informatiques d'informations mondiaux ; logiciels de gestion de bases de données, de reconnaissance des caractères, de gestion en téléphonie, de courrier, de messagerie électroniques, de radiomessagerie, de téléphonie mobile ; logiciels pour le réacheminement des messages, des appels voix, du courrier électronique sur l'Internet, et/ou d'autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données stockée sur ou associée à un ordinateur personnel ou à un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un téléphone mobile et un poste éloigné fixe ou mobile de type gateway ; téléphones ; dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, et d'autres données numériques ; téléphones sans fil ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels et matériel informatique de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles depuis son téléphone mobile ; haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ;
Services de diffusion d'informations et de publicité, à savoir location d'espace publicitaire par le biais d'un réseau informatique mondial, d'application de téléphone mobile ; promotion des ventes de produits et services de tiers par Internet ; gestion de fichiers d'informations de contacts ;
Services de télécommunications ; services de télécommunication via le protocole de voix sur IP (VOIP) ; services télécommunications via la voix sur les téléphones mobiles et les autocommutateurs privés (PBX) ; services de téléphonie et vidéoconférence sur l'Internet ; services de messagerie et de messagerie instantanée sur l'Internet ; services de transmission de messages courts (SMS) et services de transmission de messages multimédias (MMS) via un réseau informatique et de téléphonie mobile ; télécommunication et transmission électronique d'informations, de textes par le biais des réseaux mobiles de communications et du réseau informatique mondial entre téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, et ordinateurs portables ; fourniture (transmission) de données numériques ; fourniture (transmission) en ligne de tableaux d'informations interactifs, forums et bavardoirs pour transmission de messages entre utilisateurs de réseaux informatiques mondiaux et sans fil ; fourniture d'accès en ligne et par télécommunications à des services de stockage de données ; communications via des plate-formes électroniques ; services d'échange de données électroniques ; services de télécommunications via Internet et des réseaux de communications privés ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et accès à large bande ; transfert sans fil de données ; services d'accès à des moyens de télécommunication ; communication par ordinateur et/ou téléphone mobile ; services de fourniture de connexions (télécommunication) à des bases de données informatiques et à Internet ; remise de messages par transmission électronique ; services de fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communications électroniques, pour la transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou multimédias ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de messagerie et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; services de messagerie mono- et bidirectionnelle ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications entre ordinateurs ; services téléphoniques ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de Webdiffusion (transmission) ; délivrance de messages par transmission électronique ; fourniture d'accès à des logiciels pour la gestion d'informations de contact et communications numériques ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques ; services de fourniture d'accès à des logiciels permettant des communications via la voix sur IP (VOIP) sur un réseau informatique, les télécommunications via la voix par téléphones mobiles et les autocommutateurs privés (PBX) ; fourniture d'accès à un logiciel en ligne à télécharger par des tiers permettant aux abonnés d'utiliser des services de communications via le protocole de voix sur IP (VOIP) et télécommunication via la voix sur téléphones mobiles ; services de voix sur IP (transmission de la voix) ; fourniture d'accès auprès des clients d'un accès aux données d'utilisation de leur compte de communications sans fil et au profil d'utilisation de leur compte, à des fins de gestion du compte, de comptabilité ; services de télécommunication et de messagerie réseaux sociaux ; services de messagerie et de messagerie instantanée, y compris des services de messagerie vidéo sur l'Internet ; services de communication, à savoir transmission et réception de textes, d'images, de fichiers, de contenu audio, vidéo et audiovisuel et d'autres données pour la facilitation des communications entre deux utilisateurs ou plus par le biais de réseaux informatiques, de réseaux de communication et du réseau informatique mondial ; services de messagerie textuelle et instantanée ; téléconférences audio et vidéo ; services de télécommunication, à savoir mise à disposition de minutes de communication prépayées à utiliser sur des téléphones cellulaires à l'étranger et/ou sur le territoire national ;
Services pour la conception, développement, installation, mise à jour, l'installation de logiciels permettant des communications via la voix sur IP (VOIP) sur un réseau informatique, les télécommunications via la voix par téléphones mobiles et les autocommutateurs privés (PBX) ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance de logiciels destinés à des services de messagerie et de messagerie instantanée ; services informatiques, à savoir location d'un logiciel pour autoriser et gérer des modes de communication simultanés multiples par le biais de réseaux informatiques, électriques et de télécommunication mobiles, de réseaux de communication et du réseau informatique mondial par le biais de la messagerie instantanée, du protocole de voix sur IP, de la vidéoconférence, de l'audioconférence, du partage de PC, du transfert de fichiers, de la détection et de la mise à disposition d'informations de présence d'utilisateurs et de la téléphonie, et accéder à des données stockées à distance pour ces applications ; location temporaire de logiciels et d'applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, l'autorisation et la gestion de modes de communication simultanés multiples sur des réseaux locaux et Internet par le biais de la messagerie instantanée, du protocole de voix sur IP, de la vidéoconférence, de l'audioconférence, du partage de PC, du transfert de fichiers, de la détection et de la mise à disposition d'informations de présence d'utilisateurs, et de la téléphonie ; services d'informations techniques dans le domaine des logiciels informatiques ; services de conception de services applicatifs proposant des logiciels ; programmation pour ordinateurs et/ou téléphones mobile ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels destinés à des applications de téléphonie mobiles ; services de conception de logiciels applicatifs pour mobiles, de sites Internet, de services sociaux et d'information de nature sociale ;
Services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous ; services d'informations liés au réseautage social ; concession de licences en technologie, codes sources, logiciels et autre propriété intellectuelle.
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