Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRINE DU JOUR
S.A. ONNO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95590821
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TERRINE DU JOUR

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ONNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRINE DU JOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONNO domicilié(e) 39, Rue Albert de Mun, 56300 PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 862 500 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30

ONNO a également déposé les autres marques suivantes : LE VRAI, ON Y PREND GOUT , OPTIMISEUR , MOUSSELIN , CARTE PRESTIGE , MATHURIN ONNO , TOASTINE , JAMBONNO'S , MATHURIN , L'ECUSSON , MATHURIN ONNO


S.A. ONNO (Société Anonyme) - 39, Rue Albert de Mun, 56300 PONTIVY - France - SIREN 862500279


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233064 - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1997-02-24

Pâté

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.