Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRINE DU JOUR
S.A. ONNO (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
95590821
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRINE DU JOUR
Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ONNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRINE DU JOUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONNO domicilié(e) 39, Rue Albert de Mun, 56300 PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 862 500 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. ONNO (Société Anonyme) - 39, Rue Albert de Mun, 56300 PONTIVY - France - SIREN 862500279
CABINET WEINSTEIN - France
Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233064 - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1997-02-24
Pâté
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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