Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
QUALITOR
Numéro de dépôt :
1592206
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque QUALITOR
Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ONNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITOR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONNO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mars 1999 - Renonciation totale n°273214 - Publication au BOPI 1999-03-04