LE TITRE
Présentation de la marque LE TITRE
Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ONNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TITRE est expirée depuis le 5 décembre 2011.
ONNO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211181 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 25 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498295 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25